Mentions Légales

1. RELATIVEMENT AU SITE WEB :

Nom du site :Le Plateau Gourmand
URL du site : www.leplateaugourmand.com

2. RELATIVEMENT AU PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB :

LE PLATEAU GOURMAND
N° de SIRET : 31993519300031
Situé au : 12 QUAI DE LA JONCTION 58000 NEVERS
Adresse mail : traiteur-nevers@leplateaugourmand.com
Numéro de téléphone : 03 86 36 67 12
Et représentée par : M. Salom
Adresse postale : 12 QUAI DE LA JONCTION 58000 NEVERS

3. PUBLICATION DU SITE WEB :

Directeur de publication : M. Salom

Responsable de rédaction : M. Salom

Webmaster du site : Agence MyCom Nevers

4. CONCEPTION DU SITE WEB :

Nom : SARL MyCom Nevers, au capital de 4.000€, immatriculée au RCS de Nevers sous le numéro 797 754 421 00015.
Assujettie à la TVA sous le numéro FR26797754421
Adresse : 3 place du Palais, 58000 Nevers, France.
Adresse mail : traiteur-nevers@leplateaugourmand.com
Téléphone : 03 86 21 17 21
Site web : https://agencemycom.fr

5. HÉBERGEMENT DU SITE WEB :

Nom : SAS OVH, au capital de 10 059 500 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
Assujettie à la TVA sous le numéro FR 22 424 761 419.
Adresse : 2 rue Kellermann, 59010 Roubaix, France.
Téléphone : +33(0)9.72.10.10.07.

6. ÉLÉMENTS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… conformément aux dispositions nationales et internationales en vigueur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email :  rch58.mail@wanadoo.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle